Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA CHENERAIE
Numéro de dépôt :
1399008
Date de dépôt :
09/03/1987
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
09/03/1997
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHENERAIE
Déposée le 9 mars 1987 par monsieur MARIOTTO Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « DOMAINE DE LA CHENERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA CHENERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHENERAIE est expirée depuis le 9 mars 1997.
MARIOTTO Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34